sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES)

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES)

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

à compter de la publication du présent arrêté

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

médecin ; 21 ans d'activités professionnelles et sociales

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la santé et des solidarités

Au grade de chevalier

secrétaire général de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et des salariés du sport

au Conseil national des activités physiques et sportives

VII. -

représentants des éducateurs sportifs, et des enseignants des activités physiques et sportives

a) Représentants des éducateurs sportifs

au grade de commandant de police établi

au titre de l'année 2004 les capitaines de police

Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire

membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux

titulaire

au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées

conformément au 3° de l'article 3 du décret du

précité

(titulaire)

membres du Conseil national des activités physiques et sportives

représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives

a) Représentants des éducateurs sportifs

titulaire

au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées

conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'

en application du 2o de l'article 4 du décret précité

au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées

conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité

titulaire

au titre de personnalités qualifiées

conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret no 93-1035 du

titulaire

au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées

conformément au paragraphe 3 de l'article 3 du décret précité

au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées

conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité

suppléant

au titre du représentant des entraîneurs

mentionné au 5° de l'article 2 du décret du

susvisé